Conseil Municipal du 27 mai 2014




DELIBERATIONS

02 - Culture et animation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2014/091SAISON DE SPECTACLES 2014 - 2015 - Délibération - (sans annexe)

07 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2014/110LIEUDIT ' LA TUILERIE NEUVE' - CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL (P.U.P.) - Délibération - (sans annexe)

08 - Travaux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2014/095GROSSES REPARATIONS DE VOIRIE - GROSSES REPARATIONS ET PROJETS D'AMENAGEMENT DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - GENIE URBAIN - ESPACES VERTS - TRAVAUX EN REGIE 2014 - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/116SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN - RAPPORT ANNUEL 2013 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)

13 - Affaires publiques et affaires juridiques


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2014/101ACQUISITION D'UN IMMEUBLE SITUE 65 AVENUE DE LAUTREC - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/102ACQUISITION DE PARCELLES DE TERRAINS SITUEES 82-88 AVENUE D'ALBI - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/103AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR UNE DES QUATRE TRIBUNES DU STADE MUNICIPAL PIERRE-ANTOINE ET UNE PARTIE DE LA RUE DE BISSEOUS - CONVENTION AVEC LA S.A. CASTRES OLYMPIQUE - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/104OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC - CONVENTION AVEC M. ET MME DOULAT - ISOLATION THERMIQUE EXTERIEURE DES FACADES DE L'IMMEUBLE 90 RUE D'AILLOT - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/105ACQUISITION DE PARCELLES SITUEES CHEMIN DE LA BARQUE A MONSIEUR ET MADAME PHILIPPE LAVIT - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/106AMENAGEMENT DU BOULEVARD PIERRE MENDES-FRANCE - ACQUISITION D'UNE PARTIE D'EMPRISE A LA COPROPRIETE DU CLOS SERVAT - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/107AMENAGEMENT DE LA RUE SAINT-JEAN - ACQUISITION DE PARCELLES A L'INDIVISION CAUSSE - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/108REGULARISATION DE L'ASSIETTE DE LA RUE DE L'OCCITANIE - ACQUISITION D'UNE EMPRISE A MONSIEUR ET MADAME JOSE FERNANDES - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/109PROLONGEMENT DE LA RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU - TRANSFERT D'OFFICE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC - Délibération - (sans annexe)

16 - Non renseignée


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2014/092REHABILITATION DU GYMNASE DE LA SAVONNERIE - PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL ET DOSSIERS DE DEMANDE DE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/093AMELIORATION DES CONDITIONS D'ACCUEIL DU STADE PIERRE-ANTOINE - PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL ET DOSSIERS DE DEMANDE DE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/094MARCHES DE FOURNITURES DE CARBURANTS ET DE COMBUSTIBLES - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE / CASTRAISE DE L'EAU / OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT / CACM / REGIE DU GOLF / REGIE DU CENTRE EQUESTRE - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/096REAMENAGEMENT DE LA RUE DE BISSEOUS - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/097REAMENAGEMENT DE LA RUE SOEUR AUDENET 2EME TRANCHE - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - MODIFICATIF - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/098VALORISATION DES ESPACES PUBLICS - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/099VALORISATION DES ESPACES PUBLICS ET CREATION DE PISTE CYCLABLE - AMENAGEMENT DU BOULEVARD MENDES-FRANCE 3EME TRANCHE - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/100CREATION D'UNE PISTE CYCLABLE CHEMIN DE LA PLAINE DU TRAVET - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/111COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/112COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/113DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT DEFENSE - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/114INDEMNITES DE FONCTION POUR L'EXERCICE DES FONCTIONS DES ELUS - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/115STATUT DES ELUS MUNICIPAUX - DROIT A LA FORMATION - Délibération - (sans annexe)